Nous tenons aussi à insister particulièrement sur notre service client, ou nous nous engageons à répondre le plus rapidement possible aux questions ou à un problème divers qui pourrait se produire.
Votre achat est sécurisé sur notre site avec le cryptage SSL, mais si cela vous inquiète un petit peu encore, vous pouvez régler vos achats en contre-remboursement espèces et chèques. (lien sur page paiement ?)
Notre engagement et sérieux ont été récompensés par le test effectué par un journaliste du magazine « Que choisir » avec une note de 16.20 sur 20.
La contrefaçon existe, mais pas chez MODESDISCOUNT
Chez MODESDISCOUNT, pas de grands discours, des faits et des engagements.
Vous le savez, notre volonté depuis toujours c’est de vous proposer les plus grandes marques au meilleur prix. Et si depuis 3 ans, vous nous aidez à grandir, c’est bien parce que vous trouvez chez nous exactement ce que vous attendez : des prix serrés pour des grandes marques authentiques, oui de VRAIES MARQUES.
Qu'est-ce qu'une contrefaçon ?
Sont considérés comme une contrefaçon notamment la reproduction, l'usage, l'apposition ou l'imitation d'une marque identique ou similaire à celle désignée dans l'enregistrement, sans l'autorisation du propriétaire ou du bénéficiaire du droit exclusif d'exploitation.
En clair, la contrefaçon constitue une tromperie sur la qualité que ni vous ni nous ne saurions tolérer.
Pour mémoire, la contrefaçon est sévèrement sanctionnée :
- les sanctions pénales prévues par le Code de la propriété intellectuelle sont une amende pouvant aller jusqu'à 150.000 euros et une peine de prison de deux ans. En cas de récidive, les peines encourues sont portées au double ;
- en outre, si l'infraction a lieu sur le territoire national, la loi autorise la fermeture, totale ou partielle, définitive ou provisoire, pour une durée de cinq ans de l'établissement ayant servi à commettre l'infraction. La loi permet également d'engager la responsabilité des personnes morales ;
- pour les contrefaçons de marque, des sanctions douanières peuvent également être prises. Le code des douanes prévoit, outre la confiscation des marchandises litigieuses, celle des moyens de transport et objets ayant servi à masquer la fraude, ainsi qu'une amende comprise entre une à deux fois la valeur de la marchandise de contrefaçon et un emprisonnement maximum de trois ans.
Comment faisons-nous ?
Nos acheteurs connaissent personnellement chacun de nos fournisseurs, tous dépositaires officiels des marques ; nous intégrons, sans aucune sous-traitance, chaque étape de nos approvisionnements et nos procédures internes nous garantissent la traçabilité de nos achats.
Nous nous assurons donc de la qualité des produits eux-mêmes, de leur provenance, mais aussi de leur présentation.
A quoi nous engageons-nous ?
C’est pourquoi nous pouvons nous engager à :
- vous garantir le contenu de notre boutique, tant sur la qualité que sur la marque des produits ;
- répondre à toute sollicitation des autorités compétentes ou des ayants droit, et à retirer sans délai de la vente tout produit justement incriminé et enfin à mettre en œuvre toute procédure prévue par la loi ;
- mettre en place et développer toute action de prévention et de sensibilisation auprès de vous.
Continuez donc à nous faire part de vos remarques, suggestions et questions, dans l’intérêt de tous ! Tout ceci pour que vous soyez toujours fiers de vous, surs de vos achats, biens dans vos marques !
